Au menu du conseil municipal du 26 juin 2008
26 juin 2008 à 18 h 30 | salle des séances de l'hôtel de ville
Hubert Wulfranc
1 | Administration générale | adoption du procès verbal du conseil municipal du 2 avril 2008
2 | Administration générale| décisions du maire
3 | Mission locale intercommunale de l'agglomération de Rouen | désignation d'un représentant
4 l Maison des forêts de Saint-Etienne-du-Rouvray | convention entre la Communauté d'agglomération rouennaise et la commune de Saint-Etienne-du-Rouvray : mise à disposition de locaux
5 | Opération de rénovation urbaine | Oru de secteur Felling | immeuble SCI Le Paysage | expropriation | rachat à l'EPFN
6 | Affaires foncières | centre médico-social | cession de terrain au Département
Joachim Moyse
7 | Finances communales | comptes administratifs 2007 (budget de la Ville, Rive gauche et lotissements Lurçat, Rondeau, Stockholm)
8 | Finances communales | comptes de gestion 2007 (budget de la Ville, Rive gauche et lotissements Lurçat, Rondeau, Stockholm)
9 | Finances communales | décision modificative n°1 (budget de la Ville, Rive gauche et lotissements Lurçat, Rondeau, Stockholm)
10 | Finances communales | affectation des résultats de l'exercice 2007 (budget de la Ville, Rive gauche et lotissements Lurçat, Rondeau, Stockholm)
11 | Finances communales | budget de la Ville | taxes et produits irrécouvrables
12 l Finances communales | subvention exceptionnelle | Secours populaire français | urgence Chine
13 l Finances communales | subvention exceptionnelle | Secours catholique | urgence Chine
14 l Finances communales | subvention exceptionnelle | Secours catholique | urgence Birmanie
15 l Finances communales | subvention exceptionnelle | Secours populaire français | urgence Birmanie
16 | Finances communales | budget de la Ville | taxes d'urbanisme | demande de remise gracieuse de pénalités
17 | Personnel communal | créations, suppressions, transformations de postes
18 | Personnel communal | Autorisation de recrutement d'agents non titulaires et fixation de la rémunération
19 | Question retirée de l'ordre du jour
20 | Personnel communal | logements de fonction
21 | Personnel communal | rémunération de personnel vacataire
22 | Personnel communal | frais de mission du directeur du Rive Gauche
23 | Personnel communal | convention d'adhésion au service de remplacement du centre départemental de gestion
24 | Personnel communal | conseil de discipline de recours | désignation d'un représentant
25 | Personnel communal | formation des élus
26 | Marché de matériels informatiques, fournitures et prestations associées
Rémy Orange
27 | Affaires scolaires | actions éducatives des établissements préélémentaires et élémentaires | 2e tranche
Annette de Toledo
28 | Enquête publique | installation classée | société Ipodec Normandie | avis
Michel rodriguez
29 | Affaires sportives | subvention de fonctionnement | saison 2008-2009
30 | Affaires sportives | subventions affectées à l'encadrement | saison 2008-2009
31 | Affaires sportives | ticket sport | demande de subvention | année 2008-2009
32 | Affaires sportives | projet éducatif local | demande de subvention auprès de la Direction régionale départementale de la jeunesse et des sports | année 2008-2009
Fabienne burel
33 | Nouveau quartier des Cateliers | résidence pour étudiants Insa | cession de terrain à Habitat 76
34 | Travaux d'ampleur et de caractère exceptionnel | demande d'indemnisation des entreprises
Patrick Morisse
35 | Exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux | marché Dalkia | avenant n°5
Danièle Auzou
36 | Branchements de bornes d'informations aux voyageurs aux arrêts de bus | convention avec la Communauté d'agglomération rouennaise
Jérôme Gosselin
37 | Centre culturel Le Rive Gauche | demande de subvention auprès de l'État pour l'année 2008 | direction régionale des affaires culturelles | convention 2008
38 | Centre culturel Le Rive Gauche | demande de subvention auprès du Département | année 2008
39 | Centre culturel Le Rive Gauche | carte Région | convention de partenariat
40 | Jeunesse | Festival jeunes talents | règlement d'attribution des lots et récompenses des lauréats
41 | Jeunesse | renouvellement convention Contrat partenaires jeunes | bilan année 2007
42 l Jeunesse | plan de financement Horizons 11-25 ans | été 2008
43 | Convention UAP-Ville de Saint-Étienne-du-Rouvray
Marie-Agnès Lallier
44 | Location | mise en place et maintenance d'installations festives | appel d'offres ouvert
45 | Transports en commun municipaux | marché de services | appel d'offres ouvert
46 | Éclairage public | signalisation routière tricolore | entretien et petits travaux neufs | année 2009 | appel d'offres ouvert
47 | Voirie communale | petits travaux neufs | année 2009 | appel d'offres ouvert
48 | Signalisation horizontale et signalisation verticale | entretien et petits travaux neufs | année 2009 | appel d'offres ouvert
49 | Opération de renouvellement urbain | secteur Macé 2e tranche | marché Viafrance | avenant n°1
50 | Technopôle du Madrillet | dénomination de voies
51 | Cité du Château blanc | entretien et ouverture au public des espaces verts | avenant n°10 à la convention du 26 novembre 1974
52 | École maternelle André-Ampère | sécurisation de l'enceinte de remplacement de jeux | demande de subvention auprès du Conseil général
Philippe Schapman
53 | Charte ville handicap | mise en place d'une la commission d'accessibilité
Murielle Renaux
54 | Division enfance | proposition de subvention à l'association sportive et culturelle Jean-Macé
Hubert Wulfranc
55 | Association relais d'accueil des gens du voyage de l'agglomération rouennaise | désignation d'un délégué
56 | Conseil de gestion de l'université | faculté des sciences et des techniques | désignation d'un représentant
