Au menu du conseil municipal

du 15 octobre 2015

18 H 30 | SALLE DES SÉANCES | HÔTEL DE VILLE

 

Monsieur Hubert Wulfranc

1 - Administration générale - Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 25 juin 2015

2 - Administration générale - Décisions du Maire

Monsieur Joachim Moyse

3 - Délégations du Conseil municipal au Maire - Délégation complémentaire

4  -Approbation des rapports de la Commission locale d´évaluation des transferts de charges (CLETC)

5 - Rapport relatif aux mutualisations de services entre les services de la Métropole et ceux des communes membres - Avis

6 - Finances communales - Convention financière entre la Métropole Rouen Normandie et la Ville - Transfert de la compétence voirie

7 - Convention avec la Métropole-Rouen-Normandie, la SAS ENR´CERT et la Ville pour la valorisation des Certificats d´économie d´énergie (CEE)

8 - Finances communales - Décisions modificatives - Budgets de la Ville et du Rive Gauche

9 - Finances communales - Lotissement communal du Champ des Bruyères - Budget Primitif 2015

10 - Finances communales - Lotissement communal Felling - Budget Primitif 2015

11 - Finances communales - Budget de la Ville - Indemnité de conseil au comptable du trésor chargé de fonction de receveur des communes

12 - Finances communales - Budget de la Ville - Taxes et produits irrécouvrables

13 - Finances communales - Budget de la Ville - Débat des orientations budgétaires

14 - Finances communales - Garantie d´emprunt pour un prêt d´un montant de 801 500 € - ESH Le Foyer Stéphanais - Réhabilitation de 62 logements - Parc Henri Wallon - Tour Tourmalet

15 - Finances communales - Garantie d´emprunt pour un prêt d´un montant de 458 000 € - ESH Le Foyer Stéphanais - Réhabilitation de 24 logements - 5,7 et 9 rue René Hartmann

16 - Finances communales - Garantie d´emprunt pour un prêt d´un montant de 1 294 000 € - ESH Le Foyer Stéphanais - Réhabilitation de 68 logements - 11, 13, 15, 17, 19, 21, 23 et 25 rue René Hartmann

17 - Finances communales - Garantie d´emprunt pour un prêt d´un montant de 73 140 € - ESH Le Foyer Stéphanais - Réhabilitation de 24 logements - 2, 4 et 6 place Navarre

18 - Finances communales - Garantie d´emprunt pour un prêt d´un montant de 362 800 € - ESH Le Foyer Stéphanais - Réhabilitation de 58 logements - rues Languedoc, Bretagne et Picardie

19 - Finances communales - Garantie d´emprunt pour un prêt d´un montant de 346 267 € - ESH Le Foyer Stéphanais - Réhabilitation de 60 logements - La Houssière

20 - Personnel communal - Créations / suppressions / transformations de postes

21 - Personnel communal - Renouvellements d´engagements d´agents contractuels et fixation de la rémunération

22 - Personnel communal - Renouvellement de la convention d´adhésion à la mission de conseil et d´assistance juridique et statutaire du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Seine-Maritime

23 - Personnel communal - Autorisations de recrutement et fixation de la rémunération d´agents contractuels

24 - Affaires foncières - Secteur Seguin - Acquisition de terrains - Réseau ferré de France

25 - Affaires foncières - Secteur Seguin - Cession de terrain à la Société Nacarat

26 - Affaires foncières - Bail emphytéotique - Entreprise Abbei - Rue Pierre de Coubertin

27 - Affaires foncières - Secteur Couronne - Acquisition Boucher - Rectification d´erreur matérielle

28 - Affaires foncières - Secteur Couronne - Aide financière au relogement d´un occupant - Convention

29 - Contrat unique global - Volet renouvellement urbain - Centre Madrillet - Convention de cofinancement des études préalables

30 - Vente aux enchères de matériels et mobiliers réformés - Recours à une plateforme Internet - Signature du Contrat - Autorisation

31 - Commission nationale informatique et libertés - Désignation du correspondant informatique

32 -´Pass culture 76 collégiens´ - Conventions Département de Seine-Maritime / Ville - 2015-2016 - Unicité et Rive Gauche

33 - Association Les amis de l´Humanité 76/27 - Conférence climat un avenir commun - Subvention exceptionnelle

34 - Festival du livre jeunesse - Convention de partenariat

35 - Bibliothèques municipales - Accès à la lecture publique - Gratuité pour l’ensemble des agents municipaux de Saint-Etienne-du-Rouvray

Madame Francine Goyer

36 - Développement social - Actions conduites par la Ville - Contrat local de santé

Monsieur David Fontaine

37 - Affaires scolaires - Actions éducatives des établissements préélémentaires et élémentaires - Année scolaire 2015/2016

Monsieur Jérôme Gosselin

38 - Bibliothèques municipales - Vente de documents - Une seconde vie après le désherbage

39 - Convention locale d´éducation artisitique et cutlurelle (Cleac) - Avenant n°2 à la convention 2015-2017 - Programme d´action et financement

40 - Centre culturel le Rive gauche - Mécénat - Convention

41 - Centre culturel le Rive gauche - Renouvellement de la convention triennale - Scène conventionnée pour la danse par le Ministère de la culture - 2016/2018

42 - Mission locale de Rouen - Renouvellement de convention

43 - Contrat partenaires jeunes 2015/2016 - Renouvellement de la convention

44 - Pack jeunes santé

Madame Murielle Renaux

45 - Enfance - Tarification d´un coût aux familles lors de dépassement d´horaire sur les structures éducatives Espaces éducatifs et Accueils de loisirs

46 - Enfance - Subventions de fonctionnement aux associations partenaires du Projet éducatif local dans le cadre des activités des espaces éducatifs Animalins 2015-2016 - Convention de partenariat

47 - Petite Enfance - Confédération syndicale des familles - Subvention de fonctionnement

Monsieur Michel Rodriguez

48 - Vie associative - Subventions de fonctionnement aux associations

49 - Vie associative - Subvention exceptionnelle - Stéphanais modèle club ferroviaire

50 - Vie associative - Subvention exceptionnelle - Association Just Kiff Dancing

51 - Vie associative - Subvention exceptionnelle - Club philatélique de Rouen et Région - La Fête du timbre

52 - Affaires sportives - Subventions affectées à la formation des bénévoles - Club gymnique stéphanais

53 - Affaires sportives - Subventions affectées à la formation - Association culturelle et sportive euro chinoise

54 - Affaires sportives - Subventions UNSS collèges et lycée - Saison 2014-2015

55 - Affaires sportives - Subvention exceptionnelle - Les Crazygirls

56 - Affaires sportives - Subvention exceptionnelle - Amicale sportive Madrillet Château-Blanc

57 - Affaires sportives - Subvention exceptionnelle - Association stéphanaise de tennis de table

Madame Najia Atif

58 - Développement social - Actions conduites par les associations - Attribution d´une subvention à la Confédération syndicale des familles (CSF) de Saint-Etienne-du-Rouvray

59 - Développement social - Actions conduites par les associations - Attribution d’une subvention à l’Association stéphanaise de prévention individuelle et collective de Saint-Etienne-du-Rouvray (Aspic)

60 - Développement social - Actions conduites par les associations - Attribution d’une subvention à l’Association sportive Madrillet Château-Blanc de Saint-Etienne-du-Rouvray (ASMCB) pour l’action « Soirées de la Citoyenneté »

61 - Développement social - Actions conduites par les associations - Attribution d’une subvention à l’Association sportive Madrillet Château-Blanc de Saint-Etienne-du-Rouvray (ASMCB) pour la réalisation de l’action « Alphabétisation Famille »

62 - Développement social - Actions conduites par la Ville - « Collégiens citoyens »

63 - Développement social - Actions conduites par la ville – « Favoriser les initiatives des habitants »

Monsieur Hubert Wulfranc

64 - Chantiers Passerelles - Année 2015 - Subvention

Monsieur Hubert Wulfranc

65 - Motion du Conseil municipal pour les migrants