Conseil municipal du 14 octobre 2021

Monsieur Moyse Joachim

Vœu 1 – Demande de mise en place de mesures d’aides gouvernementales nouvelles dans la lutte contre la précarité énergétique

Monsieur Moyse Joachim

1 – Administration générale – Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 1er juillet 2021

2 – Administration générale – Décisions du maire – Communication

3 – Finances communales – Décision modificative n°5-2021 – Budget principal de la ville

4 – Finances communales – Décision modificative n°5-2021 – Budget annexe du Rive Gauche

5 – Finances communales – Budget de la Ville – Décision modificative n°5 – Modification des autorisations de programme et crédits de paiement – Année 2021

6 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Taxes et produits irrécouvrables – Admission en non-valeur

7 – Finances communales – Budget de la Ville – Créances éteintes

8 – Finances communales – Budget de la Ville – Débat des orientations budgétaires

Madame Ravache Anne-Emilie

9 – Personnel communal – Tableau des emplois

10 – Personnel communal – Contrat d’adultes relais

11 – Prévention spécialisée – Association stéphanaise de prévention individuelle et collective (Aspic) – Subvention exceptionnelle

Monsieur Le Cousin Pascal

12 – Affaires foncières – Cession d’un terrain avenue des Canadiens à la société Feuillette

13 – Affaires foncières – Transfert partiel de la Place Louis-Blériot

14 – Affaires foncières – Cession d’un terrain rue du Pré de la Roquette au Foyer Stéphanais

15 – Extension de la Zone à faibles émissions mobilité ZFE-m de la Métropole Rouen Normandie (MRN) – Avis sur projet d’arrêté conjoint MRN / communes

Monsieur Bénard Edouard

16 – Affaires sportives – Subvention UNSS au collège Louise-Michel – Saison 2020-2021

17 – Affaires sportives – Subventions exceptionnelles aux associations

18 – Vie associative – Subvention de fonctionnement

19 – Vie associative – Subvention exceptionnelle – Institut d’histoire sociale Seine-Maritime

20 – Conservatoire à rayonnement communal de musique et de danse – Continuité pédagogique en harpe à Sotteville-lès-Rouen – Soutien financier

21 – Conservatoire à rayonnement communal – Convention de partenariat avec l’Institut national des sciences appliquées

22 – Rapport sur la mise en œuvre de la politique de la Ville année 2020 – Avis

Madame Renaux Murielle

23 – Petite enfance – Convention d’habilitation informatique entre la Ville et la Caisse d’allocations familiales concernant la mise en ligne sur le site monenfant.fr de données relatives aux établissements d’accueils de la petite enfance, aux Relais assistants maternels et aux accueils de loisirs

Madame Rodriguez Marie-Pierre

24 – Atelier santé ville – Adhésion au réseau santé précarité