Conseil municipal du 17 octobre 2019

Monsieur Moyse Joachim

1 – Administration générale – Adoption du procès verbal du Conseil municipal du 27 juin 2019

2 – Administration générale – Décisions du maire

3 – Chambre régionale des Compte – Rapport d’observations définitives 2013-2016 – Bilan annuel des actions entreprises suite aux observations reçues

4 – Finances communales – Décision modificative n° 3 – Budget de la Ville

5 – Finances communales – Décision modificative n° 3 – Budget du Rive gauche

6 – Finances communales – Budget de la ville – Versement d’une subvention au budget de la restauration municipale

7 – Finances communales – Décision modificative n° 2 – Budget annexe de la restauration municipale

8 – Finances communales – Budget de la Ville – Créances éteintes

9 – Finances communales – Budgets de la Ville – Taxes et produits irrécouvrables – Admission en non valeur

10 – Finances communales – Budget de la Ville – Indemnité de conseil au comptable du trésor chargé de fonction de receveur des communes

11 – Finances communales – Budget de la Ville – Débat des orientations budgétaires

12 – Finances communales – Garantie d’emprunt pour un prêt d’un montant de 1 376 950 € – ICF Atlantique – Réhabilitation de 93 logements – Cité des familles

13 – Finances communales – Garantie d’emprunt pour un prêt d’un montant de 4 542 031 € – Logéo Seine Estuaire – Réhabilitation de 60 logements – rue Marius Vallée

14 – Finances communales – Garantie d’emprunt pour un prêt d’un montant de 2 620 452,56 € – SA HLM Logiseine – Construction de 18 logements individuels – Rue Saint Just (délibération retirée de l’ordre du jour)

15 – Finances communales – Garantie d’emprunt pour un prêt d’un montant de 4 885 000 € – Habitat 76 – Réhabilitation de 215 logements – Le Bic Auber 1

16 – Finances communales – Garantie d’emprunt pour un prêt d’un montant de 758 988,55 € – Habitat 76 – Réhabilitation de 215 logements – Le Bic auber 1

17 – SA HLM Le Foyer Stéphanais – Cession d’actions – Dénonciation du pacte d’actionnaires

18 – Dotation politique de la ville 2019 – Rénovation du centre de loisirs de la Houssière – Demande de subvention

19 – Habitat – Convention intercommunale d’attributions

20 – Nouveau programme national de renouvellement urbain – Convention pluriannuelle de renouvellement urbain du quartier du Château-Blanc

21 – Contrat unique global – Nouveau programme national de renouvellement urbain – Travaux de la liaison interquartiers – Plan de financement et demandes de subvention

22 – Contrat unique global – Nouveau programme national de renouvellement urbain – Travaux de démolition du Bar « Le Concorde » situé au 107 rue du Madrillet – Plan de financement et demandes de subvention

23 – Contrat unique global – Nouveau programme national de renouvellement urbain – Construction d’une médiathèque – Plan de financement et demandes de subvention

24 – Concours restreint de maîtrise d’œuvre – Conception de la médiathèque ELSA TRIOLET – Rémunération des cabinets d’architecture pour les esquisses

25 – Urbanisme – Immeuble sis boulevard industriel – Mobilisation de subventions – Convention avec l’EPF de Normandie (EPFN)

26 – Prévention citoyenne en direction des jeunes publics – Subvention action “collégiens citoyens”

27 – Demande de sur-classement démographique

Madame Goyer Francine

28 – Personnel communal – Modification du tableau des emplois

Monsieur Le Cousin Pascal

29 – Charte de l’arbre en Ville

30 – Voirie – Linéaire de voiries – Mise à jour

31 – Affaires foncières -Secteur Seguin – Acquisition parcelle rue de Paris (AK 347 pour partie)

Monsieur Gosselin Jérôme

32 – Conservatoire à rayonnement communal – Partenariat avec la ville de Oissel – Prise en charge d’une formation en accordéon

33 – Conservatoire à rayonnement communal – Partenariat avec la ville de Sotteville-lès-Rouen – Prise en charge de deux formations en harpe

34 – Centre culturel le Rive gauche – Convention pluriannuelle d’objectifs

Madame Renaux Murielle

35 – Petite enfance – Maison de la petite enfance Anne-Frank – Modification des règlements intérieurs du multi-accueil et de la crèche familiale

Monsieur Rodriguez Michel

36 – Affaires sportives – Subvention de fonctionnement saison 2019-2020 – Union sportive stéphanaise de handball

37 – Affaires sportives – Subvention affectée à la formation des bénévoles – Association stéphanaise de tennis de table

38 – Affaires sportives – Subventions UNSS collèges et lycée – Saison 2018-2019

39 – Affaires sportives – Subvention exceptionnelle – Football club de Saint-Etienne-du-Rouvray

40 – Affaires sportives – Subvention exceptionnelle – Club gymnique stéphanais

41 – Vie associative – Subventions de fonctionnement

42 – Vie associative – Subvention exceptionnelle – Les mordus de la pêche

43 – Vie associative – Subvention exceptionnelle – Association familiale

44 – Vie associative – Subvention exceptionnelle – Association La Cimade