Conseil municipal du 19 octobre 2023

Monsieur Moyse Joachim

1 – Administration générale – Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 6 juillet 2023

2 – Administration générale – Décisions du maire – Communication

3 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Décision modificative n°3-2023

4 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Décision modificative n°3 – Modification des autorisations de programme et crédits de paiement – Régularisations d’opérations sur exercices antérieurs

5 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Ajustement subvention de fonctionnement au Budget annexe du Rive Gauche – Année 2023

6 – Finances communales – Budget annexe du Rive Gauche – Décision modificative n°3-2023

7 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Taxes et produits irrécouvrables – Admission en non-valeur 2023

8 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Créances éteintes 2023

9 – Finances communales – Budgets de la Ville – Débat des orientations budgétaires 2024

10 – Finances communales – Réaménagement des emprunts auprès de la SFIL – Autorisation d’étalement des charges

11 – Finances communales – Garantie d’emprunt – SA HLM Logeo Seine – Avenant de réaménagement des caractéristiques financières des lignes de prêt

12 – Finances Communales – Garantie d’emprunt pour un prêt de 2 221 403 € – SA HLM Logeo Seine – Réhabilitation de 275 logements – Parc Saint Just

13 – Finances Communales – Garantie d’emprunt pour un prêt de 140 974 €- quotité 30 % – SA HLM Le Foyer Stéphanais – Améliorations diverses opérations sur Saint-Etienne-du-Rouvray

14 – Finances communales – Mise en vente aux enchères de biens

15 – Dotation politique de la ville 2023 (DPV 2023) – Construction d’un groupe scolaire secteur Sémard-Langevin-Curie – Demande de subvention – Phase 4 et 5

Madame Ravache Anne-Emilie

16 – Personnel communal – Tableau des emplois

17 – Personnel communal – Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’accroissement temporaire d’activité au Département Conservatoire à rayonnement communal

18 – Personnel communal – Convention de mutualisation formation sécurité

Monsieur Le Cousin Pascal

19 – Affaires foncières – Secteur Couronne – Convention relogement

20 – Affaires foncières – Mise à disposition de parcelles en vue de la réalisation de forage, piézomètres et leurs accessoires – Convention d’occupation Ville – Métropole Rouen Normandie

21 – Urbanisme – Centre Ancien – Ensemble immobilier 76 rue Gambetta – Convention relative au dispositif d’abaissement de charge foncière

22 – Education à l’environnement et accompagnement des changements de la transition écologique – Convention entre la Métropole Rouen Normandie et la Ville

23 – Groupement de commandes – Marché de fourniture et transport de fondants routiers en vrac et en sacs

Monsieur Moyse Joachim

24 – Concours restreint de maîtrise d’œuvre – Réalisation d’une Maison du citoyen et de l’accès aux droits et réhabilitation de la Maison du citoyen et du Centre socioculturel Jean-Prévost – Rémunération des esquisses des candidats non retenus

25 – Economie d’énergie – Convention de partenariat avec Enedis – Autorisation de signature

26 – Affaires sportives – Subvention de fonctionnement – Saison 2023-2024

27 – Affaires sportives – Subventions UNSS collèges – Saison 2022-2023

28 – Affaires sportives – Subventions exceptionnelles

29 – Vie associative – Subventions de fonctionnement

30 – Vie associative – Subvention exceptionnelle – “Les mordus de la pêche”

31 – Vie associative – Subvention exceptionnelle – Secours populaire

32 – Conservatoire à rayonnement communal – Règlement intérieur et règlement des études du conservatoire – Adoption

33 – Conservatoire à rayonnement communal – Demande de renouvellement de classement de musique et de danse de Saint-Etienne-du-Rouvray

34 – Conservatoire à rayonnement communal – Convention des classes à horaires aménagés Danse – Avenant

35 – Conservatoire à rayonnement communal de musique et de danse – Continuité pédagogique en harpe à Sotteville-lès-Rouen – Soutien financier

36 – Conservatoire à rayonnement communal – Convention de partenariat avec le Centre hospitalier du Rouvray – Atelier “Soins et Musique”

37 – Conservatoire à rayonnement communal – Convention de partenariat culturel et artistique avec l’Institut national des sciences appliquées de Rouen

38 – Bibliothèques et ludothèque municipales – Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne-du-Rouvray et l’association ‘ Lis-moi les mots ‘ – Festival du livre de jeunesse de Rouen 2023

Monsieur Fontaine David

39 – Affaires scolaires – Ecole privée Jeanne d’Arc – Subvention de fonctionnement 2022-2023

Monsieur Quint Didier

40 – Habitat – Mise en place de la gestion en flux des contingents de réservation de logements sociaux de la commune – Convention avec les bailleurs sociaux – Approbation et autorisation de signature

Monsieur Moyse Joachim

Vœu 1 – Concernant la loi de finances 2024