Conseil municipal du 25 février 2021

Monsieur Moyse Joachim

1 – Administration générale – Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 10 décembre 2020

2 – Administration générale – Décisions du maire – Communication

3 – Finances communales – Décision modificative n°1-2021 – Budget principal de la ville

4 – Finances communales – Décision modificative n°1-2021 – Budget annexe du Rive Gauche

5 – Finances communales – Compte de gestion 2020 – Budget principal de la Ville

6 – Finances communales – Compte de gestion 2020 – Budget annexe du Rive Gauche

7 – Finances communales – Compte de gestion 2020 – Budget annexe de la Restauration municipale

8 – Finances communales – Compte de gestion 2020 – Budget annexe lotissement Seguin

9 – Finances communales – Compte administratif 2020 – Budget principal de la Ville

10 – Finances communales – Compte administratif 2020 – Budget annexe du Rive Gauche

11 – Finances communales – Compte administratif 2020 – Budget annexe de la Restauration municipale

12 – Finances communales – Compte administratif 2020 – Budget annexe lotissement Seguin

13 – Finances communales – Affectation des résultats de l’exercice 2020 – Budget principal de la ville

14 – Finances communales – Affectation des résultats de l’exercice 2020 – Budget annexe du Rive Gauche

15 – Finances communales – Affectation des résultats de l’exercice 2020 – Budget annexe de la Restauration municipale

16 – Finances communales – Affectation des résultats de l’exercice 2020 – Budget annexe lotissement Seguin

17 – Finances communales – Décision modificative n°2-2021 – Budget principal de la ville

18 – Finances communales – Décision modificative n°2-2021 – Budget annexe du Rive Gauche

19 – Finances communales – Décision modificative n°1-2021 – Budget annexe de la Restauration municipale

20 – Finances communales – Subvention exceptionnelle – Budget annexe lotissement Seguin

21 – Finances communales – Budget primitif 2021 – Lotissement communal Seguin

22 – Finances communales – Convention cadre d’adhésion aux missions optionnelles du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Seine-Maritime – Mission archives

23 – Finances communales – Mise en vente aux enchères de biens

Voeu n°1 – Vœu appelant le gouvernement à abandonner le projet autoroutier à péage de Contournement EST de Rouen

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