Conseil municipal du 27 juin 2019

Monsieur Moyse Joachim

1 – Administration générale – Adoption du procès verbal du Conseil municipal du 23 mai 2019

2 – Administration générale – Décisions du maire

3 – Finances communales – Décision modificative n°2 – Budget principal de la Ville

4 – Finances Communales – Budget de la ville – Autorisation de programme et crédits de paiement du nouveau projet national de renouvellement urbain du quartier Madrillet – Château-Blanc – Modification

5 – Finances communales – Décision modificative n°2 – Budget annexe du Rive Gauche

6 – Finances communales – Décision modificative n°2 – Budget annexe lotissement Seguin

7 – Finances communales – Subvention exceptionnelle – Budget annexe lotissement Seguin

8 – Finances Communales – Garantie d’emprunt pour un prêt de 600 000 € – Normandie Habitat – Construction de logements au Champ des Bruyères

9 – Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarification 2020

10 – Unicité – Mise à jour du règlement

11 – Éligibilité au programme « Cités éducatives » – Autorisation à candidater avant le 30 juin 2019

Madame Goyer Francine

12 – Personnel communal – Tableau des emplois

13 – Personnel communal – Recrutement de vacataires

14 – Personnel communal – Engagement de la Ville dans les dispositifs d’insertion – Évolution des emplois

Monsieur Le Cousin Pascal

15 – Affaires foncières – Cession d’un terrain – La Brée les Bains

16 – Affaires foncières – Quartier Seguin – Acquisition parcelle AK 195

17 – Affaires foncières – Quartier Seguin – Parcelle AK 519

18 – Affaires foncières – Biens vacants et sans maître – Parcelle AN 47

Monsieur Fontaine David

19 – Affaires scolaires – Modification de périmètre scolaire

Monsieur Gosselin Jérôme

20 – Département Jeunesse – Contrat partenaires jeunes – 2019-2020

Monsieur Rodriguez Michel

21 – Vie associative – Subventions de fonctionnement aux associations

22 – Vie associative – Subvention exceptionnelle – Collectif Métissé

23 – Affaires sportives – Subventions de fonctionnement aux associations – Saison 2019/2020

24 – Affaires sportives – Conventions d’objectifs 2019/2022 et acompte 2019/2020 – Amicale sportive Madrillet Château-Blanc

25 – Affaires sportives – Conventions d’objectifs 2019/2022 et acompte 2019/2020 – Football Club de Saint-Etienne-Du-Rouvray

26 – Affaires sportives – Conventions d’objectifs 2019/2022 et acompte 2019/2020 – Club gymnique stéphanais

27 – Affaires sportives – Conventions d’objectifs 2019/2022 et acompte 2019/2020 – Club de tennis de Saint-Etienne-Du-Rouvray

28 – Affaires sportives – Aide à l’encadrement 2019/2020 – Convention – Football club de Saint-Etienne-Du-Rouvray

29 – Affaires sportives – Aide à l’encadrement 2019/2020 – Convention – Amicale sportive Madrillet Château-Blanc

30 – Affaires sportives – Aide à l’encadrement 2019/2020 – Convention – Club gymnique stéphanais

31 – Affaires sportives – Aide à l’encadrement 2019/2020 – Convention – Club nautique stéphanais

32 – Affaires sportives – Aide à l’encadrement 2019/2020 – Convention – Judo club stéphanais

33 – Affaires sportives – Aide à l’encadrement 2019/2020 – Convention – Club de tennis de Saint-Etienne-Du-Rouvray

34 – Affaires sportives – Subvention affectée à la formation -Club de full contact stéphanais

35 – Affaires sportives – Subvention affectée à une manifestation – Running club Stéphanais 76 – Convention

36 – Affaires sportives – Subvention exceptionnelle – Agglo sud volley ball 76

37 – Affaires sportives – Subvention exceptionnelle – Running club stéphanais 76

38 – Affaires sportives – Subvention exceptionnelle – Full contact stéphanais

39 – Affaires sportives – Subvention exceptionnelle – La Boule stéphanaise

40 – Affaires sportives – Subvention exceptionnelle – Football club de Saint-Etienne-Du-Rouvray

41 – Affaires sportives – Subvention exceptionnelle – Club gymnique stéphanais

Madame Auvray Nicole

42 – Atelier Santé Ville – Adoption de la Stratégie 2020-2030 du Réseau français des Villes-Santé et du Consensus de Copenhague entre les Maires de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS)

Madame Atif Najia

43 – Rapport sur la mise en œuvre de la politique de la Ville année 2018 – Communication

44 – Programmation du Contrat de Ville 2019

Monsieur Joachim Moyse

Vœu n°1 – Stop à la braderie de nos entreprises publiques !

Motion n°1 – Réforme du système de santé

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