Conseil municipal du 15 octobre 2020

Monsieur Moyse Joachim

1 – Voeu concernant la demande de soutien à un plan local d’urgence sociale

2 – Voeu concernant la situation financière des collectivités locales

1 – Administration générale – Adoption des procès-verbaux des Conseils municipaux des 2 juillet 2020 et 10 juillet 2020

2 – Administration générale – Décisions du maire – Communication

3 – Détermination du taux des indemnités de fonction du maire et des adjoints

4 – Indemnités de fonction du maire et des adjoints – Majoration au titre des communes sièges des bureaux centralisateurs de canton

5 – Commission communale des impôts directs (CCID) – Proposition de Commissaires titulaires et suppléants à la Direction départementale des finances publiques

6 – Commission intercommunale des impôts directs (CIID) – Proposition de commissaires titulaires et suppléants à la Métropole Rouen Normandie

7 – EHPAD Michel-Grandpierre – Désignation des représentants de la Ville

8 – UFR des sciences et des techniques – Désignation d’un représentant de la Ville

9 – Association du centre social de la Houssière (ACSH) – Désignation d’un représentant de la ville

10 – Association ” Relais accueil des gens du voyage ” – Désignation d’un représentant de la Ville

11 – Mission locale de l’agglomération rouennaise – Désignation d’un représentant de la Ville

12 – Commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLECT) de la Métropole Rouen Normandie – Désignation des représentants de la Ville

13 – Confédération syndicale des familles (CSF) – Désignation des représentants de la Ville

14 – Comité de jumelage de la ville de Saint-Etienne-du-Rouvray – Désignation des représentants de la Ville

15 – Conseil de discipline de recours des fonctionnaires et des agents contractuels – Désignation des représentants de la Ville

16 – Conseil d’administration du Foyer Stéphanais – Désignation d’un représentant de la Ville

17 – Finances Communales – Décisions modificatives n°2 – Budget de la Ville

18 – Finances Communales – Décision modificative n°2 – Budget annexe du Rive Gauche

19 – Finances communales – Budget de la Ville – Créances éteintes

20 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Taxes et produits irrécouvrables – Admission en non-valeur

21 – Finances communales – Budget annexe du Rive Gauche – Taxes et produits irrécouvrables – Admission en non-valeur

22 – Finances communales – Budget de la Ville – Débat des orientations budgétaires

23 – Dotation politique de la ville 2020 (DPV 2020) – Demande de subvention

24 – Finances communales – Garantie d’emprunt pour un prêt d’un montant de 284 289 € – Le Foyer Stéphanais – Réalisation de divers travaux dans 371 logements

25 – Finances communales – Demande de remise gracieuse – Déficit de caisse – Régie de recettes

26 – Contrat unique global – Nouveau programme national de renouvellement urbain – Construction de la Maison du Citoyen – Plan de financement et demandes de subventions

27 – Centre ancien – Ensemble immobilier 76 rue Gambetta – Etudes préalables aux travaux de démolition – Signature convention “Fonds Friches” avec la région Normande et l’Établissement public foncier de Normandie (EPFN)

28 – Nouveau programme national de renouvellement urbain – Immeuble Sorano – Travaux de démolition – Signature convention de financement avec la Région Normandie et l’Etablissement public foncier de Normandie (EPFN) – Principe de la participation financière de la Ville

Madame Ravache Anne-Emilie

29 – Personnel communal – Conditions et modalités de règlement des frais de repas relatifs aux départs en formation ou en mission du personnel de la collectivité

30 – Personnel communal – Modification du tableau des emplois

31 – Personnel communal – Maintien de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) et du régime indemnitaire en cas d’arrêt de travail COVID 19

32 – Personnel communal – Mise en place exceptionnelle du télétravail “dérogatoire au titre de la crise sanitaire Covid”

33 – Prévention citoyenne en direction des jeunes publics – Subvention action “collèges citoyens”

34 – Téléphonie – Adhésion de la ville à la centrale d’achat du Réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH)

35 – Refacturation de charges fonctionnelles – Convention entre la Ville de Saint-Étienne-du-Rouvray et le Centre communal d’action sociale (CCAS)

Monsieur Le Cousin Pascal

36 – Création d’un complexe scolaire, culturel, sportif et de loisirs – Acquisition d’un terrain rue Pierre Sémard à la SNCF

37 – Affaires foncières – Centre Madrillet – Acquisition du 101 rue du Madrillet

38 – Affaires foncières – Centre Madrillet – Acquisition du 109, rue du Madrillet

39 – Affaires foncières – Centre Madrillet – Construction d’une médiathèque – Transfert d’une parcelle à la Métropole Rouen Normandie

40 – Affaires foncières – Résidence de la Forêt – Acquisition en vue de l’aménagement d’une liaison piétonne publique

41 – Affaires foncières – Les Bruyères 2 – Opération d’Habitat 76 – Transfert d’une parcelle à la Métropole Rouen Normandie

42 – Affaires foncières – Secteur Seguin – Cession de terrain rue de Paris à la SACICAP du Calvados

43 – Entretien des espaces extérieurs du parc Robespierre – Convention Ville / AJ Associés

44 – Forum citoyen du développement durable – Convention avec l’association CARDERE

Madame Pawelski Léa

45 – Concours restreint de maîtrise d’œuvre – Réalisation d’un complexe scolaire, culturel, sportif et de loisirs – Rémunération des esquisses des candidats non retenus

Monsieur Joachim Moyse

46 – Affaires sportives – Subventions exceptionnelles aux associations

47 – Affaires sportives – Subventions UNSS collèges et lycée – Saison 2019-2020

48 – Conservatoire à rayonnement communal de musique et de danse – Continuité pédagogique en accordéon à Oissel-sur-Seine – Soutien financier

49 – Conservatoire à rayonnement communal de musique et de danse – Continuité pédagogique en harpe à Sotteville-lès-Rouen – Soutien financier

50 – Conservatoire à rayonnement communal de musique et de danse – Convention de partenariat avec le Centre hospitalier du Rouvray (CHR) – Groupe “soins et musique”

51 – Conservatoire à rayonnement communal de musique et de danse – Convention de partenariat avec l’INSA – Section musique-études instrument

52 – Vie associative – Subventions de fonctionnement 2020

53 – Vie associative – Subvention exceptionnelle – Solidarité internationale et nationale – Secours populaire français

54 – Rapport sur la mise en œuvre de la politique de la ville année 2019 – Avis

Madame Renaux Murielle

55 – Mise en oeuvre du service civique

Monsieur Akkari Ahmed

56 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets ménagers et assimilés – Exercice 2018 – Information

Monsieur Pascal Le Cousin

57 – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l’assainissement – Exercice 2018 – Information

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