Conseil municipal du 6 juillet 2023

Monsieur Joachim MOYSE

1 – Administration générale – Adoption du procès verbal du Conseil municipal du 23 mars 2023

2 – Administration générale – Décisions du maire – Communication

3 – Finances communales – Budget principal de la ville – Décision modificative n°2-2023

4 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Décision modificative n°2-2023 – Vote des autorisations de programme et crédits de paiement

5 – Finances communales – Budget annexe du Rive Gauche – Décision modificative n°2-2023

6 – Finances communales – Ajustement du mode de gestion des amortissements des immobilisations de la commune

7 – Prix des services publics locaux – Tarification des activités du département des centres socioculturels et de la jeunesse

8 – Affaires générales – Commission d’accès aux documents administratifs – Désignation d’une personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques (PRADA)

9 – Affaires générales – Locaux municipaux – Modalités de mise à disposition

Mme Anne-Émilie RAVACHE

10 – Affaires générales – Utilisation des véhicules de Saint Etienne du Rouvray

11 – Cimetière communal – Mise en vente de caveaux

12 – Parc automobile – Aliénation d’un véhicule

13 – Personnel communal – Tableau des emplois

14 – Personnel communal – Modification et création d’un emploi non permanent nécessaire au recrutement d’un conseiller numérique

15 – Personnel communal – Créations de postes d’apprentis

16 – Personnel communal – Fixation des taux et recrutement de vacataires du 1er juillet au 31 décembre 2023

17 – Personnel communal – Intégration de nouveaux cadres d’emplois au Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel et ajout de nouveaux bénéficiaires

18 – Tranquillité publique – Approbation du Plan communal de sauvegarde

19 – Prévention de la délinquance – Protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l’ordre

Monsieur Pascal Le Cousin

20 – Plaine de la Houssière – Orientations d’aménagement et demandes de soutiens

21 – Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarification 2024

22 – Urbanisme – Autorisations d’urbanisme – Construction d’un groupe scolaire – Permis de construire modificatif

23 – Affaires foncières – Cession d’un terrain avenue des Canadiens à la société Feuillette

24 – Affaires foncières – Cession de parcelles de terrain à bâtir rue Germaine et André-Pican (lot B1 et lot B2)

25 – Affaires foncières – Cession d’un terrain à l’angle des rues Macé et Saint-Just, et Olympe de Gouges à la société Monceau

26 – Affaires foncières – Secteur Guérin – Acquisition de parcelles chemin du Petit Bois

27 – Affaires foncières – Centre ancien – Rachat à l’Etablissement public foncier de Normandie d’une parcelle rue Pierre-Corneille

28 – Affaires foncières – 89 rue Gambetta – Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle AX 505

29 – Affaires foncières – Nouveau programme de renouvellement urbain – Acquisition des locaux de la Caisse primaire d’assurance maladie

30 – Affaires économiques – ‘ Village de Noël ‘ – Organisation de la manifestation

31 – Domaine public – Modalités d’occupation par un commerce

32 – Affaires sportives – Subvention de fonctionnement – Saison 2023-2024

33 – Affaires sportives – Subventions aux associations – Aides à l’encadrement 2023-2024 

34 – Affaires sportives – Subvention affectée à une manifestation – Running club stéphanais 76 – Convention

35 – Affaires sportives – Subventions exceptionnelles

36 – Vie associative – Subventions de fonctionnement aux associations

37 – Vie associative – Subvention exceptionnelle – Association “Émouchet stéphanais”

38 – Programmation du Contrat unique global 2023

Madame Murielle MOUR

39 – Parcours temps libre – Evolution des modalités d’accès

40 – Service civique – Demande renouvellement d’agrément

Monsieur David FONTAINE

41 – Lutte contre l’évitement scolaire – Signature convention avec la Caisse d’allocations familiales

Madame Anne-Émilie RAVACHE

42 – Habitat – Autorisation préalable de mise en location – Convention encadrant l’échange de données entre la Caisse d’allocations familiales et la commune de Saint-Etienne-du-Rouvray

Madame Laëtitia LE BECHEC

43 – Lutte contre le frelon asiatique – Participation financière de la commune et convention avec le Groupement de défense contre les maladies des animaux GDMA 76