Conseil municipal du 25 juin 2026

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Monsieur Joachim Moyse

1 – Administration générale – Adoption des procès-verbaux des conseils municipaux du 16 avril 2026 et du 5 juin 2026

2 – Administration générale – Décisions du maire – Communication

3 – Mesures municipales pour préserver le pouvoir d’achat – Communication

4 – Société publique locale “Rouen Normandie Evènements” – Désignation des représentants de la Ville

5 – Société publique locale Altern – Désignation des représentants de la Ville

6 – Mission locale de l’agglomération rouennaise – Désignation d’un représentant de la Ville

Madame Anne-Emilie Ravache

7 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Décision modificative n°1-2026

8 – Finances communales – Garantie d’emprunt pour un prêt de 7 232 000 € – Quotité 100 % – Office public de l’habitat 76 – Réhabilitation de 164 logements – Bic Auber 2

9 – Taxe sur la vacance des locaux d’habitation – Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation

10 – Taxe sur la publicité extérieure (TPE) – Tarification 2027

11 – Dotation politique de la ville 2026 (DPV 2026) – Projets “Bien grandir en Quartiers politique de la ville (QPV) à Saint-Etienne-du-Rouvray” – Demande de subvention

12 – Tranquillité publique – Convention de coordination des interventions de la police municipale de Saint-Etienne-du-Rouvray et des forces de sécurité de l’Etat

13 – Prévention citoyenne en direction des jeunes publics – Subventions 2026 Action “Collégiens citoyens”

14 – Personnel communal – Tableau des emplois

15 – Personnel communal – Débat sur la protection sociale complémentaire

16 – Personnel communal – Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel – Modification du règlement

17 – Membres du Conseil municipal – Prise en charge des frais de garde et d’assistance

Monsieur Pascal Le Cousin

18 – Affaires foncières – Cession d’un terrain rue des Fusillés en vue de son rattachement au jardin voisin (23 rue des Fusillés)

19 – Affaires foncières – Zone d’activités de la Chapelle – Cession d’un terrain rue Pierre de Coubertin

20 – Affaires foncières – Cession de l’appartement n°322 immeuble Hauskoa

21 – Affaires foncières – Désaffectation et déclassement des logements de fonction sis au 38 et 40 avenue Ambroise Croizat attachés à l’école primaire André Ampère

22 – Affaires foncières – Conclusion de conventions de servitudes pour le passage de réseaux avec ENEDIS (parcelles BT 72 et BT 300)

23 – Affaires sportives – Subvention de fonctionnement aux associations 2026/2027 – Ring Stéphanais

24 – Affaires sportives – Subventions affectées à l’aide à l’encadrement 2026/2027

25 – Affaires sportives – Subvention affectée à une manifestation – Running club stéphanais 76 – Convention

26 – Affaires sportives – Subventions exceptionnelles

Monsieur Didier Quint

27 – Affaires foncières – Secteur Couronne – Convention de relogement

Madame Catherine Olivier

28 – Lutte contre le frelon asiatique – Participation Financière de la commune et convention avec le Groupement de Défense contre les Maladies des Animaux GDMA 76

Monsieur Mohammed Karabila

29 – Service civique – Renouvellement d’agrément 2026-2029

Monsieur José Gonçalves

30 – Solidarité internationale – Soutien au Festival du film palestinien

Monsieur Johan Queruel

31 – Vie associative – Subventions de fonctionnement

32 – Vie associative – Subvention exceptionnelle – Association des jardins ouvriers