Conseil municipal du 26 juin 2025

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Monsieur Moyse Joachim

1 – Procès-verbal d’installation d’un nouveau conseiller municipal suite à une démission

2 – Administration générale – Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 27 mars 2025

3 – Administration générale – Décisions du maire – Communication

4 – Médiathèques et ludothèque municipales – Règlement intérieur

5 – Médiathèques et ludothèque municipales – Association “Lire à Voix Haute Normandie” – Adhésion

6 – Médiathèques et ludothèque municipales – Charte pour l’écologie du livre – Adhésion

7 – Vie associative – Signature du manifeste d’engagement de lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans le sport

45 – Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) du 12 mai 2025 relatif au transfert de la piste d’athlétisme des Sotteville les Rouen

Madame Ravache Anne-Émilie

8 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Décision modificative n°1-2025

9 – Finances communales – Budget annexe du Rive Gauche – Décision modificative n°1-2025

10 – Finances communales – Budget annexe de la Restauration municipale – Décision modificative n°1-2025

11 – Dotation politique de la ville 2025 (DPV 2025) – Projets rénovation des toitures scolaires et bâtiments communaux – Demande de subvention

12 – Tarifs des services publics locaux à compter du 1er septembre 2025 – Centre culturel “Le Rive Gauche”

13 – Personnel communal – Tableau des emplois

14 – Personnel communal – Taux de vacation et recrutement de vacataires

15 – Personnel communal – Convention de mise à disposition de fonctionnaires territoriaux au Centre communal d’action sociale (CCAS)

16 – Personnel communal et Centre communal d’action sociale (CCAS) – Règlement sur le télétravail de la ville de Saint-Étienne-du-Rouvray et de son CCAS

17 – Prévention citoyenne en direction des jeunes publics – Subventions action ” collèges citoyens”

18 – Vie associative – Subventions de fonctionnement

19 – Vie associative – Subvention exceptionnelle – Association France Palestine Solidarité

20 – Transition écologique – Acquisition de parts sociales dans la société publique locale ” Agence locale de la transition énergétique Rouen Normandie ” (ALTERN)

Monsieur Le Cousin Pascal

21 – Affaires sportives – Subventions de fonctionnement aux associations – 2025/2026

22 – Affaires sportives – Subvention affectée à une manifestation – Running club stéphanais 76 – Convention

23 – Affaires sportives – Subventions aux associations – Aide à l’encadrement – 2025/2026

24 – Affaires sportives – Subventions exceptionnelles

25 – Affaires foncières – Centre-ville – Cession d’un local commercial situé à l’angle de l’avenue Olivier-Goubert et de la rue Pierre-Corneille

26 – Affaires foncières – rue de l’Industrie – Cession d’une emprise communale à la Métropole Rouen Normandie

27 – Affaires foncières – rue de l’Industrie – Transfert de propriété d’emprises communales à la Métropole Rouen Normandie

28 – Affaires foncières – Cession d’un terrain à l’angle des rues Jean Macé, Saint-Just et Olympe de Gouges à la société Monceau – Exercice de la faculté de substitution

29 – Affaires foncières – Signature d’un avenant au programme d’action foncier conclu avec l’Etablissement public foncier de Normandie (EPFN)

30 – Projet urbain – Signature d’une convention d’intervention foncière avec l’Etablissement public foncier de Normandie (EPFN)

31 – Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarification 2026

32 – Propreté urbaine – Ma ville en propre – Signature d’une convention avec Citéo

33 – Développement durable – Signature de la convention avec le groupe mammalogique normand

34 – Sensibilisation des usagers au rôle des commerces de proximité – Journée nationale des commerces de proximité (JNCP) – Soutien à l’UCA SER

35 – Habitat – Signature d’une convention de Gestion urbaine et sociale de proximité du quartier prioritaire Buisson / Gallouen

Madame Pawelski Léa

36 – Bâtiments communaux – Convention de partenariat pour la valorisation des certificats d’économies d’énergie

Madame Mour Murielle

37 – Petite Enfance – Convention entre la Ville et VYV3 Normandie – Crèche des petits canadiens

Monsieur Fontaine David

38 – Affaires scolaires – Ecole privée Jeanne d’Arc- Subvention de fonctionnement – 2024-2025

Monsieur Quint Didier

39 – Gestion du domaine privé communal – Immeuble Faucigny – Remise gracieuse de loyer

40 – Gestion du domaine privé communal – Immeuble Hauskoa – Remise gracieuse de loyer

Madame Olivier Catherine

41 – Rapport annuel 2024 de la Commission communale pour l’accessibilité – Communication

Madame Rodriguez Marie-Pierre

42 – Santé – Adhésion à la communauté professionnelle territoriale de santé de l’agglomération Rouen Rive Sud (CPTS A2RS)

Madame Le Bechec Laëtitia

43 – Lutte contre le frelon asiatique – Participation financière de la commune et convention avec le Groupement de défense contre les maladies des animaux (GDMA 76)

Monsieur Queruel Johan

44 – Plaine de la Houssière – Dénomination d’espace public