Conseil municipal du 12 décembre 2019

Monsieur Moyse Joachim

1 – Administration générale – Adoption du procès verbal du Conseil municipal du 17 octobre 2019

2 – Administration générale – Décisions du maire

3 – Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) du 24 septembre 2019

4 – Finances communales – Budget de la Ville – Budget primitif 2020 – Vote des autorisations de programme et crédits de paiement

5 – Finances communales – Budget de la Ville – Décision modificative n° 4

6 – Finances communales – Budget de la Ville – Budget primitif 2020

7 – Finances communales – Budget du Rive Gauche – Subvention de fonctionnement de l’année 2020

8 – Finances communales – Budget du Rive Gauche – Budget primitif 2020

9 – Finances communales – Budget de la Restauration municipale – Subvention de fonctionnement de l’année 2020

10 – Finances communales – Budget de la Restauration municipale – Budget primitif 2020

11 – Finances communales – Budget de la Restauration municipale – Taxes et produits irrécouvrables

12 – Finances communales – Budget du Centre communal d’action sociale – Subvention de fonctionnement de l’année 2020

13 – Finances communales – Budget Lotissement Champ des Bruyères – Clôture du budget

14 – Finances communales – Budget de la Ville – Détermination des taux d’imposition de l’année 2020

15 – Finances communales – Budget de la ville – Renouvellement du contrat des cartes achat public

16 – Finances communales – Copropriété Robespierre – Inscription de crédits sur compte de tiers

17 – Finances communales – Code de la commande publique – Nomenclature des fournitures et services 2020

18 – Finances communales – Garantie d’emprunt pour un prêt d’un montant de 2 620 452,56 € – SA HLM Logiseine – Construction de 18 logements individuels – Rue Saint Just

19 – Finances communales – Garantie d’emprunt pour un prêt d’un montant de 10 537 139 € – Habitat 76 – Construction de 95 logements – rue des Lys

20 – Forum français pour la sécurité urbaine – Adhésion 2020

21 – Habitat – Permis de louer

22 – Nouveau programme national de renouvellement urbain – Signature du premier avenant à la convention-cadre pluriannuelle de renouvellement urbain de la Métropole Rouen Normandie

23 – Nouveau programme national de renouvellement urbain – Immeuble Sorano – Convention tripartite EPFN/AJA/Ville

24 – Nouveau programme national de renouvellement urbain – Projet urbain du Château-Blanc – Démolition de l’immeuble Sorano – Convention avec l’Établissement public foncier de Normandie

25 – Nouveau programme national de renouvellement urbain – Projet urbain du Château-Blanc – Convention tripartite EPARECA / Métropole Rouen Normandie / Ville

Madame Goyer Francine

26 – Personnel communal – Tableau des emplois

27 – Personnel communal – Création d’emplois non permanents dans le cadre d’accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

28 – Personnel communal – Recrutement de vacataires

29 – Personnel communal – Comité des oeuvres sociales – Subvention de fonctionnement – Régularisation 2019

30 – Personnel communal – Comité des œuvres sociales – Subvention de fonctionnement 2020

31 – Personnel communal – Détermination des modalités de prise en charge des frais d’hébergement relatifs aux départs en formation ou en mission du personnel

32 – Personnel communal – Frais de missions de la directrice du Rive Gauche

33 – Personnel communal – Taux de vacation régisseur du Rive Gauche et manifestations festives – Division des activités festives

34 – Personnel communal- Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel

35 – Personnel communal – Protection sociale complémentaire – Risque prévoyance

36 – Mise en œuvre du plan de déplacement de la collectivité (PDC) – Convention ville /Métropole-Rouen-Normandie

Monsieur Le Cousin Pascal

37 – Nouveau programme national de renouvellement urbain – Immeuble Sorano – Echange d’appartement M. Musquet

38 – Voirie Communale – Quartier Bic Auber – Dénomination de voie

39 – Voirie communale – Technopole du Madrillet – Dénomination de voie

40 – Entretien des espaces extérieurs du parc Eugénie Cotton – Convention Ville / Foyer Stéphanais

Monsieur Fontaine David

41 – Affaires scolaires – Financement des projets d’actions éducatives et des classes transplantées en 2019/2020

Monsieur Gosselin Jérôme

42 – Conservatoire à rayonnement communal – Convention de partenariat avec le Centre hospitalier du Rouvray – Groupe “Soins et Musique”

43 – Conservatoire à rayonnement communal – Convention de partenariat avec l’Institut national des sciences appliquées – Section musique-études instrument

Monsieur Rodriguez Michel

44 – Affaires sportives – Subvention affectée à la formation des bénévoles – Club gymnique stéphanais

45 – Affaires sportives – Subvention affectée à la formation des bénévoles – Ring stéphanais

46 – Affaires sportives – Subventions UNSS collèges et lycée – Saison 2018-2019

47 – Affaires sportives – Subvention exceptionnelle – Full contact stéphanais

48 – Affaires sportives – Subvention exceptionnelle – Véloce club Rouen 76

49 – Vie associative – Valorisation de mise à disposition de locaux municipaux aux associations

50 – Vie associative – Subventions de fonctionnement

51 – Vie associative – Subvention exceptionnelle – Solidarité espoir recherche Téléthon

Madame Burel Fabienne

52 – Commerces et services – Dérogation au repos dominical des salariés pour l’année 2020

Madame Auvray Nicole

53 – Développement social – Actions conduites par la Ville – Élaboration et signature du Contrat local de santé 2020-2022

Madame Atif Najia

54 – Prolongation du Contrat de ville

Monsieur Moyse Joachim

55 – Finances communales – Garantie d’emprunt pour un prêt d’un montant de 7 866 145 € – ICF Habitat Atlantique – Construction de 85 logements individuels – Cité des familles

Motion 1 – Motion concernant la réforme des retraite