Compte rendu

Conseil municipal du 15 décembre 2022

Monsieur Moyse Joachim Vœu n° 1 appuyant la demande de réalisation du Service express métropolitain utile pour les Stéphanais...
Compte rendu

Conseil municipal du 20 octobre 2022

Liste des délibérations examinées Voeu n°2022-10-20-1 – demandant l’indexation de la Dotation globale de fonctionnement sur l’inflation Monsieur Moyse...
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Conseil municipal du 30 juin 2022

Monsieur Moyse Joachim Vœu n°1 concernant la libre administration des collectivités 1 – Administration générale – Adoption du procès-verbal...
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Conseil municipal du 24 mars 2022

Ordre du jour | 24 mars 2022 | 18h30 Salle des séances Monsieur Moyse Joachim Vœu 1 – Vœu pour...
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Conseil municipal du 9 décembre 2021

Monsieur Moyse Joachim 1 – Administration générale – Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 14 octobre 2021 2 –...
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Conseil municipal du 14 octobre 2021

Monsieur Moyse Joachim Vœu 1 – Demande de mise en place de mesures d’aides gouvernementales nouvelles dans la lutte...
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Conseil municipal du 1er juillet 2021

Monsieur Moyse Joachim 1 – Administration générale – Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 22 avril 2021 2...
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Conseil municipal du 22 avril 2021

Monsieur Moyse Joachim 1 – Administration générale – Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 25 février 2021 2 –...
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Conseil municipal du 25 février 2021

Monsieur Moyse Joachim 1 – Administration générale – Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 10 décembre 2020 2 –...
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Conseil municipal du 10 décembre 2020

Monsieur Moyse Joachim Communication : Présentation des actions prévues dans le cadre du Plan local d’urgence sociale – Volet 1 1...
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