Compte rendu

Conseil municipal du 14 octobre 2021

Monsieur Moyse Joachim Vœu 1 – Demande de mise en place de mesures d’aides gouvernementales nouvelles dans la lutte...
Compte rendu

Conseil municipal du 1er juillet 2021

Monsieur Moyse Joachim 1 – Administration générale – Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 22 avril 2021 2...
Compte rendu

Conseil municipal du 22 avril 2021

Monsieur Moyse Joachim 1 – Administration générale – Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 25 février 2021 2 –...
Compte rendu

Conseil municipal du 25 février 2021

Monsieur Moyse Joachim 1 – Administration générale – Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 10 décembre 2020 2 –...
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Conseil municipal du 10 décembre 2020

Monsieur Moyse Joachim Communication : Présentation des actions prévues dans le cadre du Plan local d’urgence sociale – Volet 1 1...
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Conseil municipal du 15 octobre 2020

Monsieur Moyse Joachim 1 – Voeu concernant la demande de soutien à un plan local d’urgence sociale 2 –...
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Conseil municipal extraordinaire du 10 juillet 2020

Ordre du jour Monsieur Moyse Joachim 1 – Élections sénatoriales – Désignation des délégués et de ses suppléants  
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Conseil municipal du 2 juillet 2020

Monsieur Moyse Joachim Vœu 1 – Vœu concernant les bureaux de poste de Saint-Etienne-du-Rouvray 1 – Administration générale –...
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Conseil municipal d’installation du 28 mai 2020

Doyen de l’assemblée 1 – Election du maire Monsieur le maire 2 – Détermination du nombre des adjoints au...
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Conseil municipal du 12 décembre 2019

Monsieur Moyse Joachim 1 – Administration générale – Adoption du procès verbal du Conseil municipal du 17 octobre 2019...
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